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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS
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RECYPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYPAIN
CLER VERTS, SARL

Numéro de dépôt :
4048690
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
RECYPAIN de CLER VERTS

Présentation de la marque RECYPAIN

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS domicilié(e) plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLER VERTS, M. JEAN LUC DA LOZZO domicilié(e) plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France.

La marque RECYPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYPAIN est expirée depuis le 20 novembre 2023.

CLER VERTS a également déposé les autres marques suivantes : Biobag&Box , écoResto , CLER ENR , Ecodistri , CLER VERTS , CAF'ECO


CLER VERTS, SARL - plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France


CLER VERTS, M. JEAN LUC DA LOZZO - plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.